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Marques déposées par SAMEC
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NICO FREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICO FREE
SAMEC, Paul
SAMEC, Anne

Numéro de dépôt :
92422563
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque NICO FREE

Déposée le 9 juin 1992 par SAMEC et SAMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NICO FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Les déposants sont SAMEC, Paul, domicilié(e) Les Greffets, 01440 VIRIAT - France et SAMEC, Anne, domicilié(e) 2, Rue d'Oran, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT - France.

La marque NICO FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICO FREE est expirée depuis le 9 juin 2002.

SAMEC a également déposé les autres marques suivantes : Dreaming Company , PHENIX


SAMEC, Paul - Les Greffets, 01440 VIRIAT - France

SAMEC, Anne - 2, Rue d'Oran, 69001 LYON - France


Cabinet John SCHMITT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301809 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301811 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301810 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Produits liquides et solides pour absorber et détruire les odeurs de tabac.Bombes aérosols, vaporisateurs et pulvérisateurs de produits liquides anti-odeur de tabac.Sachets en matières textiles pour l'emballage de produits solides anti-odeur de tabac

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.